Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CRAQUELETDUBUGEY
Numéro de dépôt :
1431807
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
14/10/1997
Présentation de la marque CRAQUELETDUBUGEY
Déposée le 14 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « CRAQUELETDUBUGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CRAQUELETDUBUGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAQUELETDUBUGEY est expirée depuis le 14 octobre 1997.
BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12