Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOC'LAIT
BISCUITS BOUVARD, SAS

Numéro de dépôt :
96628175
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2026

Présentation de la marque CHOC'LAIT

Déposée le 30 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOC'LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque CHOC'LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOC'LAIT arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD, SAS - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313095 - Publication au BOPI 2006-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2016 n°2615901 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-18

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie