Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOC BLE COMPLET
BISCUITS BOUVARD, SAS

Numéro de dépôt :
97674597
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2027

Présentation de la marque CHOC BLE COMPLET

Déposée le 17 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOC BLE COMPLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque CHOC BLE COMPLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOC BLE COMPLET arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD, SAS - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2007 n°2338778 - Publication au BOPI 2007-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2017 n°2646333 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-14

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie