Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOALBON
BISCUITS BOUVARD, S.A.S.

Numéro de dépôt :
95588121
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2025

Présentation de la marque BIOALBON

Déposée le 11 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOALBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France.

La marque BIOALBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOALBON arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD, S.A.S. - 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295758 - Publication au BOPI 2005-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605663 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique