Déposée le 14 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BIO AL BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) ZAC DE LA TEPPE, 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.
La marque BIO AL BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITS BOUVARD, SAS - ZAC DE LA TEPPE, 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France - SIREN 757200100
BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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