Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APOSTROPHE
BISCUITS BOUVARD S.A

Numéro de dépôt :
1638509
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
04/01/2011

Présentation de la marque APOSTROPHE

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « APOSTROPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 3, rue Jérôme Lalande, 01250 CEYZERIAT (dossier no 2187239) - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD S.A domicilié(e) (dossier no 2187239) - France.

La marque APOSTROPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APOSTROPHE est expirée depuis le 4 janvier 2011.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD S.A - 3, rue Jérôme Lalande, 01250 CEYZERIAT (dossier no 2187239) - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD S.A - (dossier no 2187239) - France


Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2000 n°2187239 - Publication au BOPI 2000-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Pâtisserie.