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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIES DELAUNAY
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BISCUITERIES DELAUNAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITERIES DELAUNAY
SARL BISCUITERIES DELAUNAY, SARL

Numéro de dépôt :
4366896
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
BISCUITERIES DELAUNAY de BISCUITERIES DELAUNAY

Présentation de la marque BISCUITERIES DELAUNAY

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIES DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITERIES DELAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIES DELAUNAY domicilié(e) LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 729 079 000 16 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MONIQUE DELAUNAY, BISCUITERIES DELAUNAY domicilié(e) LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France.

La marque BISCUITERIES DELAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIES DELAUNAY arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

BISCUITERIES DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DELAUNAY


SARL BISCUITERIES DELAUNAY, SARL - LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France - SIREN 82872907900016


Mme. MONIQUE DELAUNAY, BISCUITERIES DELAUNAY - LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.