Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DU TREGOR
BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE, SAS

Numéro de dépôt :
3265707
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023
BISCUITERIE DU TREGOR de BISCUITERIES DE LA COTE D\'EMERAUDE

Présentation de la marque BISCUITERIE DU TREGOR

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DU TREGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE domicilié(e) LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 136 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE, M. DELAUNAY OLIVIER domicilié(e) LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France.

La marque BISCUITERIE DU TREGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUITERIE DU TREGOR est expirée depuis le 23 décembre 2023.

BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DU GRAAL , BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE


BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE, SAS - LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France - SIREN 395136161


BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE, M. DELAUNAY OLIVIER - LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France


Inscription le 24 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422890 - Publication au BOPI 2005-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2013 n°2547171 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30

Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”). Viande, poisson, gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; formages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.