Déposée le 23 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BISCUITERIE DU TREGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE domicilié(e) LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 136 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE, M. DELAUNAY OLIVIER domicilié(e) LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France.
La marque BISCUITERIE DU TREGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE, SAS - LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France - SIREN 395136161
BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE, M. DELAUNAY OLIVIER - LES JEANNETTES - 22430 - ERQUY - France
Inscription le 24 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422890 - Publication au BOPI 2005-11-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2013 n°2547171 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30
Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”). Viande, poisson, gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; formages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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