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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Biscuiterie YVINEC
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GMT PATISSERIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GMT PATISSERIES
Biscuiterie YVINEC S.A.

Numéro de dépôt :
92443702
Date de dépôt :
23/10/1992
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
23/10/2002

Présentation de la marque GMT PATISSERIES

Déposée le 23 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) Biscuiterie YVINEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « GMT PATISSERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biscuiterie YVINEC domicilié(e) ZI DE PENHOAT, 29800 SAINT DIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 325 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr François YVINEC Président Directeur Général BISCUITERIE YVINEC S.A. - France.

La marque GMT PATISSERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GMT PATISSERIES est expirée depuis le 23 octobre 2002.

Biscuiterie YVINEC a également déposé les autres marques suivantes : PAUSE TENDRESSE


Biscuiterie YVINEC S.A. - ZI DE PENHOAT, 29800 SAINT DIVY - France - SIREN 304325198


Mr François YVINEC Président Directeur Général BISCUITERIE YVINEC S.A. - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268617 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Pâtisserie - confiserie industrielle.