Déposée le 6 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE VITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITAL-BIO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE VITAL domicilié(e) Lieu-dit Les Lanes,31220 MARTRES-TOLOSANE (dossier no 2379453) - 31220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 608 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2379453) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE VITAL Société par Actions Simplifiée - Lieu-dit Les Lanes,31220 MARTRES-TOLOSANE (dossier no 2379453) - 31220 - France - SIREN 334608908
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2379453) - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379453 - Publication au BOPI 2008-07-16
Inscription le 26 novembre 1998 - Retrait partiel n°267459 - Publication au BOPI 1998-11-26
Inscription le 26 novembre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°485784 - Publication au BOPI 2008-11-26
Inscription le 4 avril 2002 - Rejet partiel n°343920 - Publication au BOPI 2002-04-04
Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485768 - Publication au BOPI 2008-11-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Viandes ; poissons ; volailles et gibier ; extrait de viande ; œufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Glaces comestibles ; sirop de mélasse ; glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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