Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT MONTAGNARD
Biscuiterie Vedere, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4097256
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
LE PETIT MONTAGNARD de Biscuiterie Vedere

Présentation de la marque LE PETIT MONTAGNARD

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuiterie Vedere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT MONTAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biscuiterie Vedere domicilié(e) 423 Route de la Gare - 65200 - Montgaillard - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 109 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile Dat-Babin domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne cedex - France.

La marque LE PETIT MONTAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MONTAGNARD est expirée depuis le 12 juin 2024.

Biscuiterie Vedere a également déposé les autres marques suivantes : Védère pâtissier depuis 1905 , Le Petit Montagnard , LE PETIT MONTAGNARD , VEDERE DEPUIS 1905 LA VIE COTE GOURMAND , Biscuiterie VEDERE DEPUIS 1905 , LA COMPAGNIE DES GOURMANDISES


Biscuiterie Vedere, Société par actions simplifiée - 423 Route de la Gare - 65200 - Montgaillard - France - SIREN 311109987


Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile Dat-Babin - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne cedex - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Pâtisserie, confiserie, biscuiterie ;

Services de vente au détail ou en gros de produits de pâtisserie, confiserie et biscuiterie ; services de vente au détail de produits de pâtisserie, confiserie et biscuiterie par correspondance ; services de vente au détail ou en gros de produits de pâtisserie, confiserie et biscuiterie au moyen d'un réseau informatique mondial ; publicité ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; présentation de produits de pâtisserie, confiserie, biscuiterie sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.