BISCUITERIE TRAOU MAD Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1512038
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
04/02/2018
Présentation de la marque TRAOU MAD VERITABLES GALETTES DE PONT.AVEN
Déposée le 4 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « TRAOU MAD VERITABLES GALETTES DE PONT.AVEN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) ZA de Kergazuel,29930 PONT-AVEN (dossier no 2362089) - 29930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2362089) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE TRAOU MAD Société par actions simplifiée - ZA de Kergazuel,29930 PONT-AVEN (dossier no 2362089) - 29930 - France - SIREN 376380333
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2362089) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2362089 - Publication au BOPI 2008-01-28
Renouvellement sans limitation n°2107041 - Publication au BOPI 1998-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Inscription le 2 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537063 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02
Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10
Produits diététiques pour enfants et malades, viande, poissons, volailles et gibiers, extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraichir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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