Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD
/
TRAOU MAD PONT-AVEN FONDEE EN 1920
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAOU MAD PONT-AVEN FONDEE EN 1920
BISCUITERIE TRAOU MAD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3125775
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
TRAOU MAD PONT-AVEN FONDEE EN 1920 de BISCUITERIE TRAOU MAD

Présentation de la marque TRAOU MAD PONT-AVEN FONDEE EN 1920

Déposée le 12 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAOU MAD PONT-AVEN FONDEE EN 1920 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) ZA de Kergazuel - 29930 - PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TRAOU MAD PONT-AVEN FONDEE EN 1920 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAOU MAD PONT-AVEN FONDEE EN 1920 est expirée depuis le 12 octobre 2021.

BISCUITERIE TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : CREPES DENTELLES DE FRANCE TRAOU MAD PONT-AVEN DEPUIS 1920 , CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail , PETITS CALINS , LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN , CARRÉMENTBIO , LES PETITS CALINS DU BOIS D'AMOUR , TRAOU MAD DE FRANCE , LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN , LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN , TRAOU MAD


BISCUITERIE TRAOU MAD, Société par actions simplifiée - ZA de Kergazuel - 29930 - PONT-AVEN - France - SIREN 376380333


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Inscription le 2 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537063 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2011 n°2481373 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Produits diététiques pour enfants et malades. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") , gibier et d'œufs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.