Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAOU MAD LES VERITABLES TRAOU MAD DE PONT.AVEN
BISCUITERIE TRAOU MAD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1483116
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
04/02/2018
TRAOU MAD LES VERITABLES TRAOU MAD DE PONT.AVEN de BISCUITERIE TRAOU MAD

Présentation de la marque TRAOU MAD LES VERITABLES TRAOU MAD DE PONT.AVEN

Déposée le 4 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « TRAOU MAD LES VERITABLES TRAOU MAD DE PONT.AVEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) ZA de Kergazuel,29930 PONT-AVEN (dossier no 2362138) - 29930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2362138) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAOU MAD LES VERITABLES TRAOU MAD DE PONT.AVEN est expirée depuis le 4 février 2018.

BISCUITERIE TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : CREPES DENTELLES DE FRANCE TRAOU MAD PONT-AVEN DEPUIS 1920 , CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail , PETITS CALINS , LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN , CARRÉMENTBIO , LES PETITS CALINS DU BOIS D'AMOUR , TRAOU MAD DE FRANCE , LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN , LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN , TRAOU MAD


BISCUITERIE TRAOU MAD Société par actions simplifiée - ZA de Kergazuel,29930 PONT-AVEN (dossier no 2362138) - 29930 - France - SIREN 376380333


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2362138) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2362138 - Publication au BOPI 2008-01-28

Renouvellement sans limitation n°2107038 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 2 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537063 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Produits diététiques pour enfants et malades, viande, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraichir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.