Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAOU MAD
BISCUITERIE TRAOU MAD

Numéro de dépôt :
93470992
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque TRAOU MAD

Déposée le 2 juin 1993 par la société BISCUITERIE TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAOU MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) Z.A. Kergazuel, 29930 PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Menthéour TRAOU MAD SA - France.

La marque TRAOU MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAOU MAD est expirée depuis le 2 juin 2003.

BISCUITERIE TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : CREPES DENTELLES DE FRANCE TRAOU MAD PONT-AVEN DEPUIS 1920 , CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail , PETITS CALINS , LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN , CARRÉMENTBIO , LES PETITS CALINS DU BOIS D'AMOUR , TRAOU MAD DE FRANCE , LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN , LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN , Biscuiterie Traou Mad


BISCUITERIE TRAOU MAD - Z.A. Kergazuel, 29930 PONT-AVEN - France - SIREN 376380333


Monsieur Jean Menthéour TRAOU MAD SA - France


Inscription le 20 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163158 - Publication au BOPI 1993-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Produits diététiques pour enfants et malades -viande - poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS" et gibier - extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves - picckles - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café - farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles - miel - sirop de mélasse - levure, poudre pour faire lever - sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.