Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN
BISCUITERIE TRAOU MAD

Numéro de dépôt :
3253131
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
14/10/2013
LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN de BISCUITERIE TRAOU MAD

Présentation de la marque LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN

Déposée le 14 octobre 2003 par la société BISCUITERIE TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la société BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) ZA Kergazuel,29930 PONT-AVEN - 29930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Menthéour TRAOU MAD S.A. domicilié(e) Z.A. Kergazuel,29930 PONT-AVEN - 29930 - France.

La marque LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN est expirée depuis le 14 octobre 2013.

BISCUITERIE TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : CREPES DENTELLES DE FRANCE TRAOU MAD PONT-AVEN DEPUIS 1920 , CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail , PETITS CALINS , LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN , CARRÉMENTBIO , LES PETITS CALINS DU BOIS D'AMOUR , TRAOU MAD DE FRANCE , LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN , TRAOU MAD , Biscuiterie Traou Mad


BISCUITERIE TRAOU MAD - ZA Kergazuel,29930 PONT-AVEN - 29930 - France - SIREN 376380333


Monsieur Jean Menthéour TRAOU MAD S.A. - Z.A. Kergazuel,29930 PONT-AVEN - 29930 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 2 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537063 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande, poisson, volaille et gibier conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers. Produits confisiers, bonbons, sucettes, caramels, berlingots, nougats, chocolats, dragées, guimauves, pâtes de fruits, glaces, palets, galettes, madeleines, crêpes dentelles, gateaux bretons, sel, moutarde, sauces comme condiments, vinaigres. Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre gallus).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.