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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD
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LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN
BISCUITERIE TRAOU MAD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3552476
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN de BISCUITERIE TRAOU MAD

Présentation de la marque LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN

Déposée le 30 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) ZA de Kergazuel,29930 PONT-AVEN - 29930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN est expirée depuis le 30 janvier 2018.

BISCUITERIE TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : CREPES DENTELLES DE FRANCE TRAOU MAD PONT-AVEN DEPUIS 1920 , CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail , PETITS CALINS , LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN , CARRÉMENTBIO , LES PETITS CALINS DU BOIS D'AMOUR , TRAOU MAD DE FRANCE , LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN , TRAOU MAD , Biscuiterie Traou Mad


BISCUITERIE TRAOU MAD Société par actions simplifiée - ZA de Kergazuel,29930 PONT-AVEN - 29930 - France - SIREN 376380333


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, petits-fours (pâtisserie) ; gâteaux, poudre pour gâteaux.