Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN
BISCUITERIE TRAOU MAD, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4139260
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2024
LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN de BISCUITERIE TRAOU MAD

Présentation de la marque LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) ZA de Kergazuel - 29930 - PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 7 PASSAGE DOUARD, 4 RUE DES OLIVETTES - 44000 - NANTES - France.

La marque LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

BISCUITERIE TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : CREPES DENTELLES DE FRANCE TRAOU MAD PONT-AVEN DEPUIS 1920 , CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail , PETITS CALINS , CARRÉMENTBIO , LES PETITS CALINS DU BOIS D'AMOUR , TRAOU MAD DE FRANCE , LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN , LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN , TRAOU MAD , Biscuiterie Traou Mad


BISCUITERIE TRAOU MAD, Société par actions simplifiée à associé unique - ZA de Kergazuel - 29930 - PONT-AVEN - France - SIREN 376380333


INLEX IP EXPERTISE - 7 PASSAGE DOUARD, 4 RUE DES OLIVETTES - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, madeleines, pâtisserie et confiserie, cakes, biscuiterie.