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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD
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Biscuiterie Traou Mad
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Biscuiterie Traou Mad
BISCUITERIE TRAOU MAD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3231290
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
05/06/2023
Biscuiterie Traou Mad de BISCUITERIE TRAOU MAD

Présentation de la marque Biscuiterie Traou Mad

Déposée le 5 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « Biscuiterie Traou Mad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) ZA de Kergazuel - 29930 - PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Biscuiterie Traou Mad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Biscuiterie Traou Mad est expirée depuis le 5 juin 2023.

BISCUITERIE TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : CREPES DENTELLES DE FRANCE TRAOU MAD PONT-AVEN DEPUIS 1920 , CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail , PETITS CALINS , LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN , CARRÉMENTBIO , LES PETITS CALINS DU BOIS D'AMOUR , TRAOU MAD DE FRANCE , LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN , LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN , TRAOU MAD


BISCUITERIE TRAOU MAD, Société par actions simplifiée - ZA de Kergazuel - 29930 - PONT-AVEN - France - SIREN 376380333


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Inscription le 2 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537063 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2532646 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Viande – poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « GALLUS » et gibier – extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves – picckles – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café – farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles – miel – sirop de mélasse – levure, poudre pour faire lever – sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.