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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Saint Dominique
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BISCUITS DE CHALAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BISCUITS DE CHALAIS
Biscuiterie Saint Dominique, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1564608
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
30/11/2028
BISCUITS DE CHALAIS de Biscuiterie Saint Dominique

Présentation de la marque BISCUITS DE CHALAIS

Déposée le 30 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Saint Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « BISCUITS DE CHALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Saint Dominique domicilié(e) Route de Chalais - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 067 500 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque BISCUITS DE CHALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BISCUITS DE CHALAIS arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

Biscuiterie Saint Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Rond'OR , ROND'OR


Biscuiterie Saint Dominique, Société à Responsabilité Limitée - Route de Chalais - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 067500785


Mme THONNELIER Catherine - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389265 - Publication au BOPI 2008-11-07

Renouvellement sans limitation n°2126993 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705729 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-07

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