TY COAT
Présentation de la marque TY COAT
Déposée le 24 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE PATRICK COATHALEMau capital de 300.000 frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TY COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TY COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY COAT est expirée depuis le 24 septembre 1996.
BISCUITERIE PATRICK COATHALEMau capital de 300.000 frs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09