Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TY COAT
BISCUITERIE PATRICK COATHALEM (Société anonyme au capital de 300.000 frs)

Numéro de dépôt :
1371841
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1996
TY COAT de BISCUITERIE PATRICK COATHALEMau capital de 300.000 frs

Présentation de la marque TY COAT

Déposée le 24 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE PATRICK COATHALEMau capital de 300.000 frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TY COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE PATRICK COATHALEMau capital de 300.000 frs domicilié(e) Moulin des Landes, route de Bénodet, 29000 QUIMPER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACHET - France.

La marque TY COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY COAT est expirée depuis le 24 septembre 1996.

BISCUITERIE PATRICK COATHALEMau capital de 300.000 frs a également déposé les autres marques suivantes : COOKINETTES , CHO COAT , BILOU , MINI COAT , KER DU LAC , FRUIT COAT


BISCUITERIE PATRICK COATHALEM (Société anonyme au capital de 300.000 frs) - Moulin des Landes, route de Bénodet, 29000 QUIMPER. - France


RACHET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Pâtisserie, Biscuiterie et Confiserie.