TY COAT
Présentation de la marque TY COAT
Déposée le 25 mai 1984 par Biscuiterie patrick COATHALEM (sarl au capital de 120.000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TY COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TY COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY COAT est expirée depuis le 25 mai 1994.
Biscuiterie patrick COATHALEM (sarl au capital de 120.000 Frs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45