Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COATQUART
Biscuiterie Patrick COATHALEM (SARL au capital de 120.000 frs) Moulin des Landes

Numéro de dépôt :
1279806
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1994

Présentation de la marque COATQUART

Déposée le 5 avril 1984 par Biscuiterie Patrick COATHALEM (SARL au capital de 120.000 frs) Moulin des Landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COATQUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Biscuiterie Patrick COATHALEM (SARL au capital de 120.000 frs) Moulin des Landes domicilié(e) 29000 QUIMPER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. COATHALEM. - France.

La marque COATQUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COATQUART est expirée depuis le 5 avril 1994.

Biscuiterie Patrick COATHALEM (SARL au capital de 120.000 frs) Moulin des Landes a également déposé les autres marques suivantes : TY COAT , CHO COAT , GOLDEN PUCK


Biscuiterie Patrick COATHALEM (SARL au capital de 120.000 frs) Moulin des Landes - 29000 QUIMPER. - France


P. COATHALEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Gâteaux, patisserie, patisserie industrielle, biscuits, gaufrettes, biscuits fourrés, confiserie.