COATQUART
Présentation de la marque COATQUART
Déposée le 5 avril 1984 par Biscuiterie Patrick COATHALEM (SARL au capital de 120.000 frs) Moulin des Landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COATQUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COATQUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COATQUART est expirée depuis le 5 avril 1994.
Biscuiterie Patrick COATHALEM (SARL au capital de 120.000 frs) Moulin des Landes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01