Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N NORMANDE BISCUITS
BISCUITERIE NORMANDE

Numéro de dépôt :
1312266
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2005
N NORMANDE BISCUITS de BISCUITERIE NORMANDE

Présentation de la marque N NORMANDE BISCUITS

Déposée le 11 juin 1985 par la société BISCUITERIE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NORMANDE BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BISCUITERIE NORMANDE domicilié(e) Nationalité Française MEZIDON (CALVADOS) (dossier no 2048929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

La marque N NORMANDE BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N NORMANDE BISCUITS est expirée depuis le 11 juin 2005.

BISCUITERIE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDY-CAPRICE , MARIE , GIVRINE , FRIANDOR , CROQUETTES NORMANDES N , SABLE DU BREUIL , FLIP , FRIANDOR , EPI DOR , BLIKI


BISCUITERIE NORMANDE - Nationalité Française MEZIDON (CALVADOS) (dossier no 2048929) - France - SIREN 328296587


Renouvellement sans limitation le 9 mai 1995 n°2048929 - Publication au BOPI 1995-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Tous produits de biscuiterie et de pâtisserie.