Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOUTER NORMAND
BISCUITERIE NORMANDE

Numéro de dépôt :
1208425
Date de dépôt :
05/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque GOUTER NORMAND

Déposée le 5 mai 1982 par BISCUITERIE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOUTER NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BISCUITERIE NORMANDE, domicilié(e) Nationalité Française, MEZIDON (CALVADOS) (dossier no 2000829) - France.

La marque GOUTER NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOUTER NORMAND est expirée depuis le 5 mai 2002.

BISCUITERIE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDY-CAPRICE , MARIE , GIVRINE , FRIANDOR , CROQUETTES NORMANDES N , SABLE DU BREUIL , FLIP , FRIANDOR , EPI DOR , N NORMANDE BISCUITS


BISCUITERIE NORMANDE - Nationalité Française, MEZIDON (CALVADOS) (dossier no 2000829) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1992 n°2000829 - Publication au BOPI 1992-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Produits de biscuiterie et gâteaux.