Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSSE
BISCUITERIE NORMANDE, Etablissements L. EYMEOUD S.A.

Numéro de dépôt :
1027425
Date de dépôt :
13/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FOSSE

Déposée le 13 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NORMANDE domicilié(e) MEZIDON (Calvados). - France.

La marque FOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FOSSE est expirée depuis le 13 septembre 1987.

BISCUITERIE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDY-CAPRICE , MARIE , GIVRINE , FRIANDOR , CROQUETTES NORMANDES N , SABLE DU BREUIL , FLIP , FRIANDOR , EPI DOR , N NORMANDE BISCUITS


BISCUITERIE NORMANDE, Etablissements L. EYMEOUD S.A. - MEZIDON (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016

Biscuits et tous produits de biscuiterie et de pâtisserie.