Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLE EPOQUE
Numéro de dépôt :
1027426
Date de dépôt :
13/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BELLE EPOQUE
Déposée le 13 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLE EPOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLE EPOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BELLE EPOQUE est expirée depuis le 13 septembre 1987.
BISCUITERIE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016