Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDE BISCUITS N
Biscuiterie Normande - Etablissements L. Eymeoud

Numéro de dépôt :
920497
Date de dépôt :
13/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORMANDE BISCUITS N

Déposée le 13 juin 1975 par Biscuiterie Normande - Etablissements L. Eymeoud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMANDE BISCUITS N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Biscuiterie Normande - Etablissements L. Eymeoud domicilié(e) (soc. an.), Mézidon (Calvados). - France.

La marque NORMANDE BISCUITS N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NORMANDE BISCUITS N est expirée depuis le 13 juin 1985.

Biscuiterie Normande - Etablissements L. Eymeoud a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BISCUITERIE NORMANDE N , CROQUE DOUX , CRAC LAIT , NORMANDIE BISCUITS , NOTRE SOIREE


Biscuiterie Normande - Etablissements L. Eymeoud - (soc. an.), Mézidon (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Tous produits de biscuiterie et de pâtisserie.