Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Biscuiterie Normande - Etablissements L. Eymoud

Numéro de dépôt :
929195
Date de dépôt :
21/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juillet 1975 par Biscuiterie Normande - Etablissements L. Eymoud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Biscuiterie Normande - Etablissements L. Eymoud domicilié(e) (soc. an.), Mézidon (Calvados). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929195.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 21 juillet 1985.

Biscuiterie Normande - Etablissements L. Eymoud a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE NORMANDE N , CROQUE DOUX , CRAC LAIT , NORMANDIE BISCUITS , NORMANDE BISCUITS N , NOTRE SOIREE


Biscuiterie Normande - Etablissements L. Eymoud - (soc. an.), Mézidon (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Biscuits, produits de pâtisserie.