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Marques déposées par BISCUITERIE NANTAISE - BN
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SPOUNISES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOUNISES
BISCUITERIE NANTAISE - BN

Numéro de dépôt :
1210296
Date de dépôt :
27/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2002

Présentation de la marque SPOUNISES

Déposée le 27 juillet 1982 par BISCUITERIE NANTAISE - BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOUNISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BISCUITERIE NANTAISE - BN, domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES (dossier no 2005516) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2005516) - France.

La marque SPOUNISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOUNISES est expirée depuis le 27 juillet 2002.

BISCUITERIE NANTAISE - BN a également déposé les autres marques suivantes : DIEGOMINO , LE PETIT DEJEUNER GOURMANDISE , CHIPTELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF , MASSAI , NOUAZETES , BN VIVE LA FORME , BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL , KELAJATU , BN, L'APPETIT D'AUJOURD'HUI , FRUITCHIP


BISCUITERIE NANTAISE - BN - Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES (dossier no 2005516) - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2005516) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 1992 n°2005516 - Publication au BOPI 1992-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre;sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.