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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN
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SPOUNI LA NANTAISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOUNI LA NANTAISE
BISCUITERIE NANTAISE - BN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1272814
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2004
SPOUNI LA NANTAISE de BISCUITERIE NANTAISE - BN

Présentation de la marque SPOUNI LA NANTAISE

Déposée le 28 février 1984 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOUNI LA NANTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES (dossier no 2027882) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2027882) - France.

La marque SPOUNI LA NANTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOUNI LA NANTAISE est expirée depuis le 28 février 2004.

BISCUITERIE NANTAISE - BN a également déposé les autres marques suivantes : DIEGOMINO , LE PETIT DEJEUNER GOURMANDISE , CHIPTELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF , MASSAI , NOUAZETES , BN VIVE LA FORME , BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL , KELAJATU , BN, L'APPETIT D'AUJOURD'HUI , FRUITCHIP


BISCUITERIE NANTAISE - BN Société Anonyme - Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES (dossier no 2027882) - France - SIREN 856801519


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2027882) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1994 n°2027882 - Publication au BOPI 1994-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Viande, poisson et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.