Déposée le 3 juin 1988 par la société BISCUITERIE NANTAISE - BN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOUAZETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BISCUITERIE NANTAISE - BN domicilié(e) Société Anonyme, Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES (dossier no 2105394) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2105394) - France.
La marque NOUAZETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE NANTAISE - BN - Société Anonyme, Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES (dossier no 2105394) - France - SIREN 856801519
CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2105394) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1998 n°2105394 - Publication au BOPI 1998-01-19
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05
Préparations faites de céréales, biscuits salés, sucrés, plats préparés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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