Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITERIE NANTAISE - BN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1430420
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2007
Marque figurative de BISCUITERIE NANTAISE - BN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES (dossier no 2099004) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2099004) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430420.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 octobre 2007.

BISCUITERIE NANTAISE - BN a également déposé les autres marques suivantes : DIEGOMINO , LE PETIT DEJEUNER GOURMANDISE , CHIPTELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF , MASSAI , NOUAZETES , BN VIVE LA FORME , BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL , KELAJATU , BN, L'APPETIT D'AUJOURD'HUI , FRUITCHIP


BISCUITERIE NANTAISE - BN Société Anonyme - Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES (dossier no 2099004) - France - SIREN 856801519


Cabinet BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2099004) - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1997 n°2099004 - Publication au BOPI 1997-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Produits de biscuiterie, pâtisserie, gaufrettes et pains d'épices.