(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430420.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 octobre 2007.
BISCUITERIE NANTAISE - BN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1997 n°2099004 - Publication au BOPI 1997-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22