Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINEDORITOUR
BISCUITERIE NANTAISE - BN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96615158
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque CINEDORITOUR

Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINEDORITOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN domicilié(e) Avenue Lotz Cossé, 44200 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque CINEDORITOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINEDORITOUR est expirée depuis le 11 mars 2006.

BISCUITERIE NANTAISE - BN a également déposé les autres marques suivantes : DIEGOMINO , LE PETIT DEJEUNER GOURMANDISE , CHIPTELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF , MASSAI , NOUAZETES , BN VIVE LA FORME , BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL , KELAJATU , BN, L'APPETIT D'AUJOURD'HUI , FRUITCHIP


BISCUITERIE NANTAISE - BN Société Anonyme - Avenue Lotz Cossé, 44200 NANTES - France - SIREN 856801519


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir