BN
Présentation de la marque BN
Déposée le 4 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN est expirée depuis le 4 octobre 2009.
BISCUITERIE NANTAISE - BN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46