Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BN
BISCUITERIE NANTAISE-BN, une Société anonyme

Numéro de dépôt :
99798859
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque BN

Déposée le 22 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 NANTES Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque BN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN est expirée depuis le 22 juin 2009.

BISCUITERIE NANTAISE-BN a également déposé les autres marques suivantes : DIEGOMINO , LE PETIT DEJEUNER GOURMANDISE , CHIPTELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF , MASSAI , NOUAZETES , BN VIVE LA FORME , BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL , KELAJATU , BN, L'APPETIT D'AUJOURD'HUI , FRUITCHIP


BISCUITERIE NANTAISE-BN, une Société anonyme - Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 NANTES Cedex 09 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Farines et préparations faites de céréales pour l'alimentation humaine, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie.