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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une
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VANILLE CAS'CROUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VANILLE CAS'CROUT
BISCUITERIE NANTAISE-BN Une Société anonyme

Numéro de dépôt :
1556325
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque VANILLE CAS'CROUT

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANILLE CAS'CROUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 NANTES Cedex 9 (dossier no 2145683) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2145683) - France.

La marque VANILLE CAS'CROUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VANILLE CAS'CROUT est expirée depuis le 20 octobre 2009.

BISCUITERIE NANTAISE-BN Une a également déposé les autres marques suivantes : GRILLETTES , ONDINE , SNOKO , CASSE-CROUTE B.N. LE BON GEANT DU PETIT DEJEUNER , SCOT CAKE , TIRE CAKE RENA


BISCUITERIE NANTAISE-BN Une Société anonyme - Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 NANTES Cedex 9 (dossier no 2145683) - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2145683) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1999 n°2145683 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Produits de biscuiterie, pâtisserie, gaufrettes et pain d'épices tous ces produits contenant de la vanille