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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une
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SCOT CAKE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOT CAKE
BISCUITERIE NANTAISE-BN Une Société anonyme

Numéro de dépôt :
1510791
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2009
SCOT CAKE de BISCUITERIE NANTAISE-BN Une

Présentation de la marque SCOT CAKE

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOT CAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 NANTES Cedex 9 (dossier no 2135471) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2135471) - France.

La marque SCOT CAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOT CAKE est expirée depuis le 23 janvier 2009.

BISCUITERIE NANTAISE-BN Une a également déposé les autres marques suivantes : VANILLE CAS'CROUT , GRILLETTES , ONDINE , SNOKO , CASSE-CROUTE B.N. LE BON GEANT DU PETIT DEJEUNER , TIRE CAKE RENA


BISCUITERIE NANTAISE-BN Une Société anonyme - Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 NANTES Cedex 9 (dossier no 2135471) - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2135471) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1999 n°2135471 - Publication au BOPI 1999-01-22

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 21 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234588 - Publication au BOPI 1997-03-21

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261067 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription - Transmission de propriété n°44994 - Publication au BOPI

Cakes et tous autres produits de pâtisserie et biscuiterie.