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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une
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GRILLETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRILLETTES
BISCUITERIE NANTAISE-BN Une Société anonyme

Numéro de dépôt :
1569026
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2010

Présentation de la marque GRILLETTES

Déposée le 9 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 NANTES Cedex 9 (dossier no 2160705) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2160705) - France.

La marque GRILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRILLETTES est expirée depuis le 9 janvier 2010.

BISCUITERIE NANTAISE-BN Une a également déposé les autres marques suivantes : VANILLE CAS'CROUT , ONDINE , SNOKO , CASSE-CROUTE B.N. LE BON GEANT DU PETIT DEJEUNER , SCOT CAKE , TIRE CAKE RENA


BISCUITERIE NANTAISE-BN Une Société anonyme - Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 NANTES Cedex 9 (dossier no 2160705) - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2160705) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160705 - Publication au BOPI 1999-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Biscuits et autres produits de biscuiterie et de pâtisserie