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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une
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CASSE-CROUTE B.N. LE BON GEANT DU PETIT DEJEUNER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSE-CROUTE B.N. LE BON GEANT DU PETIT DEJEUNER
BISCUITERIE NANTAISE-BN Une Société anonyme

Numéro de dépôt :
1550956
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2009
CASSE-CROUTE B.N. LE BON GEANT DU PETIT DEJEUNER de BISCUITERIE NANTAISE-BN Une

Présentation de la marque CASSE-CROUTE B.N. LE BON GEANT DU PETIT DEJEUNER

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSE-CROUTE B.N. LE BON GEANT DU PETIT DEJEUNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN Une domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 NANTES Cedex 9 (dossier no 2143969) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2143969) - France.

La marque CASSE-CROUTE B.N. LE BON GEANT DU PETIT DEJEUNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSE-CROUTE B.N. LE BON GEANT DU PETIT DEJEUNER est expirée depuis le 15 septembre 2009.

BISCUITERIE NANTAISE-BN Une a également déposé les autres marques suivantes : VANILLE CAS'CROUT , GRILLETTES , ONDINE , SNOKO , SCOT CAKE , TIRE CAKE RENA


BISCUITERIE NANTAISE-BN Une Société anonyme - Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 NANTES Cedex 9 (dossier no 2143969) - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2143969) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1999 n°2143969 - Publication au BOPI 1999-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Biscuits et autres produits de biscuiterie et de pâtisserie