Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOUNI LA NANTAISE
BISCUITERIE NANTAISE-BN (SOCIETE ANONYME), avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES.

Numéro de dépôt :
1292842
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1994
SPOUNI LA NANTAISE de BISCUITERIE NANTAISE-BN avenue Lotz-Cossé

Présentation de la marque SPOUNI LA NANTAISE

Déposée le 28 février 1984 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN avenue Lotz-Cossé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOUNI LA NANTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN avenue Lotz-Cossé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque SPOUNI LA NANTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOUNI LA NANTAISE est expirée depuis le 28 février 1994.

BISCUITERIE NANTAISE-BN avenue Lotz-Cossé a également déposé les autres marques suivantes : ZAMBONETES , SPOUNI LA NANTAISE , CAMARO , SPOUNI LA NANTAISE


BISCUITERIE NANTAISE-BN (SOCIETE ANONYME), avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Viande, poisson, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.