Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCHIPTELLES
BISCUITERIE NANTAISE - BN (SOCIETE ANONYME), avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES.

Numéro de dépôt :
1254301
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1993
TCHIPTELLES de BISCUITERIE NANTAISE - BN avenue Lotz-Cossé

Présentation de la marque TCHIPTELLES

Déposée le 16 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN avenue Lotz-Cossé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCHIPTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN avenue Lotz-Cossé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque TCHIPTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCHIPTELLES est expirée depuis le 16 décembre 1993.

BISCUITERIE NANTAISE - BN avenue Lotz-Cossé a également déposé les autres marques suivantes : DIEGOTO , CROUSTIDOU , DIEGAUTO , SPOUNI FRUITLI , CHIPFÊTE , 24 BN PARFUM VANILLE , 16 BN PARFUM FRUITS DES BOIS , Panneaux DIEGO , DIEGOMINO , CHIPSNACK


BISCUITERIE NANTAISE - BN (SOCIETE ANONYME), avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, biscuits, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.