Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TART'EXPRESS
BISCUITERIE NANTAISE - B.N., SOCIETE ANONYME, PLACE FRANCOIS II, NANTES (LOIRE-ATLANTIQUE).

Numéro de dépôt :
1151289
Date de dépôt :
20/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TART\'EXPRESS de BISCUITERIE NANTAISE - B.N

Présentation de la marque TART'EXPRESS

Déposée le 20 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TART'EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B.N - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TART'EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TART'EXPRESS est expirée depuis le 20 mars 1990.

BISCUITERIE NANTAISE - B.N a également déposé les autres marques suivantes : GRILLETTES , NIGRETTE , ONDINE , VANILLE BN , (Marque figurative) , LA NANTAISE , SANDWY , OUAZETES , TILT , ARMORICAIN


BISCUITERIE NANTAISE - B.N., SOCIETE ANONYME, PLACE FRANCOIS II, NANTES (LOIRE-ATLANTIQUE). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER, EXTRAITS DE VIANDE, FRUITS ET LEGUMES, CONSERVES, SECHES ET CUITS, GELEES, CONFITURES, OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS, HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES, CONSERVES, PICKLES. CAFE, THE, CACAO, CHOCOLAT, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE, FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES, MIEL, SIROP DE MELASSE, LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER, SEL, MOUTARDE, POIVRE, VINAIGRE, SAUCES, EPICES, GLACE.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.