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Marques déposées par Biscuiterie MillcrêpesTODO
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LES MASCOTTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MASCOTTES
Biscuiterie Millcrêpes SASU

Numéro de dépôt :
1335137
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015

Présentation de la marque LES MASCOTTES

Déposée le 16 décembre 1985 par Biscuiterie MillcrêpesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MASCOTTES »

Le déposant est Biscuiterie MillcrêpesTODO domicilié(e) 18 rue Marcel Paul, ZI Kerdroniou,29105 QUIMPER Cedex (dossier no 2299657) - 29105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 220 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie MILLCRÊPES SAS au capital de 50.000 Euros domicilié(e) Z.I. de Kerdroniou, 18, Rue Marcel Paul, B.P. 1514,29105 QUIMPER CEDEX (dossier no 2299657) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MASCOTTES est expirée depuis le 16 décembre 2015.


Biscuiterie Millcrêpes SASU - 18 rue Marcel Paul, ZI Kerdroniou,29105 QUIMPER Cedex (dossier no 2299657) - 29105 - France - SIREN 388220584


Biscuiterie MILLCRÊPES SAS au capital de 50.000 Euros - Z.I. de Kerdroniou, 18, Rue Marcel Paul, B.P. 1514,29105 QUIMPER CEDEX (dossier no 2299657) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299657 - Publication au BOPI 2005-10-24

Renouvellement sans limitation n°2057121 - Publication au BOPI 1996-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°428407 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 22 août 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55619 - Publication au BOPI 1991-08-22

Biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscuits chocolatés et produits à base de céréales.