LE PETIT MOUZILLON
Présentation de la marque LE PETIT MOUZILLON
Déposée le 25 janvier 2002 par la société BISCUITERIE LE PETIT MOUZILLON (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT MOUZILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT MOUZILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MOUZILLON est expirée depuis le 25 janvier 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507517 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20