Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITS SULTANAS
S.A.R.L. "Biscuiterie LE GUILLOU"

Numéro de dépôt :
1437991
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
19/11/1997
BISCUITS SULTANAS de \

Présentation de la marque BISCUITS SULTANAS

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Biscuiterie LE GUILLOU" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BISCUITS SULTANAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Biscuiterie LE GUILLOU" domicilié(e) Route de Scaër, KERNEVEL en ROSPORDEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LE GUILLOU Marie née MEROUR Gérante. - France.

La marque BISCUITS SULTANAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS SULTANAS est expirée depuis le 19 novembre 1997.

"Biscuiterie LE GUILLOU" a également déposé les autres marques suivantes : LONGO , POLKA , TARTE ROUDOUDOU , MAM-GOZIG , PRESTO , RODALLEC , PTIT FRUITS , BISCUITERIE LE GUILLOU , PETITS BEURRE DE BRETAGNE , PETITGUILLOU


S.A.R.L. "Biscuiterie LE GUILLOU" - Route de Scaër, KERNEVEL en ROSPORDEN. - France


Madame LE GUILLOU Marie née MEROUR Gérante. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Biscuits, pâtisserie industrielle.