(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE LE COLIBRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152563.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 21 octobre 1990.
BISCUITERIE LE COLIBRI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°25525 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°45574 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°25526 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°20331 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°18934 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°18936 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°18937 - Publication au BOPI