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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE LA TRINITAINE
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BRETOLAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETOLAINE
BISCUITERIE LA TRINITAINE S.A.

Numéro de dépôt :
1585173
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque BRETOLAINE

Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE LA TRINITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRETOLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE LA TRINITAINE domicilié(e) 56470 SAINT PHILIBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque BRETOLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETOLAINE est expirée depuis le 5 avril 2000.

BISCUITERIE LA TRINITAINE a également déposé les autres marques suivantes : LULU PETIT , LuLu PETIT


BISCUITERIE LA TRINITAINE S.A. - 56470 SAINT PHILIBERT - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Biscuits et produits de pâtisserie