Marque expirée - Marque en non vigueur

GALETTE PONTIVIENNE
BISCUITERIE JOUBARD S.A.S.

Numéro de dépôt :
3592342
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2018
GALETTE PONTIVIENNE de BISCUITERIE JOUBARD

Présentation de la marque GALETTE PONTIVIENNE

Déposée le 30 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALETTE PONTIVIENNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD domicilié(e) P.A. PONTIVY SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 174 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE JOUBARD domicilié(e) P.A. PONTIVY SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTE PONTIVIENNE est expirée depuis le 30 juillet 2018.

BISCUITERIE JOUBARD a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE JOUBARD , GATEAU A LA REINE , MAXI-GALETTE , MAXI PALETS , GALETTE DE PONTIVY , CHANTE BIO , AUX VIEUX BRETONS , GALETTE DES COEURS


BISCUITERIE JOUBARD S.A.S. - P.A. PONTIVY SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France - SIREN 378174783


BISCUITERIE JOUBARD - P.A. PONTIVY SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.