Déposée le 5 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHANTE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD domicilié(e) 37 RUE COLBERT, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 174 783 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE JOUBARD, M. GUILLATEAU YVES domicilié(e) 37 RUE COLBERT, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France.
La marque CHANTE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE JOUBARD, SAS - 37 RUE COLBERT, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France - SIREN 378174783
BISCUITERIE JOUBARD, M. GUILLATEAU YVES - 37 RUE COLBERT, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356902 - Publication au BOPI 2007-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664908 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-11-22
" Viande, poisson, volaille, gibier extraits de viande, fruits, légumes conservés, séchés, cuits, gelés, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ". " Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus " " Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou étant élaborés à partir de produits qui en sont issus ".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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